L'assurance tous risques chantier (TRC) est souvent moins connue que l'assurance responsabilité civile décennale ou la garantie dommages ouvrage. Néanmoins, elle est tout aussi cruciale. Ce contrat unique offre une couverture « tous risques sauf » qui protège contre presque toutes les éventualités, hormis les exclusions spécifiées dans les conditions du contrat.
Les garanties offertes par l'assurance tous risques chantier
La question de la couverture est primordiale pour les propriétaires, les entrepreneurs et les maîtres d'ouvrage. Concrètement, cette assurance prend en charge l'ensemble des sinistres énoncés par l'assureur. En général, elle couvre :
- Les éléments constitutifs du chantier, tels que les échafaudages, le matériel de construction et les outils.
- Les données intellectuelles essentielles : plans, études de sol et documents administratifs.
- Les actes de vandalisme, vols et tentatives d'effraction.
- Les catastrophes naturelles, incendies et explosions.
- Les incidents tels que les effondrements ou les glissements de terrain.
Exemples de sinistres couverts :
- Une inondation qui provoque un glissement de terrain et compromet la structure.
- Une tempête qui cause la chute d'équipements, entraînant leur remplacement.
- Un incendie sur le chantier, potentiellement dû à une négligence.
- Le vol ou la détérioration de matériaux stockés sur site.
- Des dommages aux installations déjà en place, comme des fenêtres cassées.
L'assurance tous risques chantier est donc en vigueur de l'ouverture à la clôture des travaux, pouvant être souscrite par le maître d'ouvrage ou même par des particuliers.
Est-elle obligatoire ?
Contrairement à l'assurance décennale, l'assurance tous risques chantier n'est pas légalement obligatoire. Cependant, selon l'article 1788 du Code civil, l'entrepreneur est responsable des matériaux et outils présents sur le chantier, notamment en cas de perte ou de dommage. En l'absence de couverture, il serait contraint d'assurer lui-même les remplacements. Ne pas souscrire à cette assurance peut donc entraîner des conséquences financières graves et impacter négativement le patrimoine personnel.
Coût de l'assurance tous risques chantier
Le prix de l'assurance TRC est variable et dépend de plusieurs facteurs, car elle est personnalisée pour chaque chantier. Les principaux critères de tarification incluent :
- La valeur totale du chantier.
- La localisation de celui-ci.
- La durée de l'assurance.
- La prolongation de la couverture après livraison.
- Le montant des franchises.
- Les plafonds de remboursement.
- La valeur des équipements couverts.
- Les options choisies.
- Le choix de l'assureur.
En moyenne, comptez entre 0,15 et 0,30 % du montant total de la construction hors taxes, soit environ 1 500 à 3 000 euros pour un chantier d'un million d'euros. Un montant minimum de prime, souvent de 1 000 euros, peut être requis par certaines compagnies d'assurance.
Avant de vous décider, il est essentiel de comparer les offres d'assurance tous risques chantier afin de trouver celle qui répond le mieux à vos besoins.
