La donation en deux temps, qu'elle soit graduelle ou résiduelle, s'adresse tout autant à la famille qu'à des proches sans lien de parenté. Ce mécanisme permet de planifier la transmission de biens à différents bénéficiaires.
La donation en deux temps
À travers l'acte de donation, il est possible d'indiquer qu'à la mort du premier bénéficiaire, les biens transmis passeront à un second désigné. Ce mécanisme flexible est souvent utilisé dans les relations familiales, mais peut aussi s'étendre à des amis ou autres proches. Il existe principalement deux formes :
- La donation graduelle
Ce type de donation permet à des parents de transmettre un bien (par exemple, une maison) à un enfant, tout en assurant que celle-ci reste dans la famille. L'enfant a l'obligation de retransmettre ce bien à ses propres descendants. Toutefois, il est crucial que le bien existe toujours au moment du décès du premier bénéficiaire. Pour les valeurs mobilières, bien que le bénéficiaire puisse bénéficier des dividendes, le montant de la vente doit être réinvesti pour respecter les conditions de la donation. Pour garantir sa validité, la donation graduelle doit être établie par un notaire et acceptée par tous les bénéficiaires.
À noter : Les contraintes de cette donation peuvent alourdir la responsabilité du bénéficiaire, en raison de l'absence de liberté de vente ou de garantie d'un prêt.
- La donation résiduelle
Avec ce type de donation, le premier bénéficiaire n'est pas tenu de conserver le bien reçu. En revanche, il doit transmettre au second bénéficiaire ce qui reste de sa valeur. Ce dernier n'a aucun droit sur les bénéfices de la vente du bien, ce qui lui confère une certaine flexibilité, notamment en cas de besoin financier.
Conseil : Cette approche peut être judicieuse pour assurer l'avenir d'un enfant en situation de handicap. Par exemple, des parents pourraient attribuer un appartement à leur enfant handicapé tout en désignant ses frères et sœurs comme bénéficiaires ultérieurs.
Pour déterminer les droits de donation, ceux-ci seront calculés selon le lien de parenté entre le donateur et le bénéficiaire, en prenant en compte les droits précédemment acquittés.
Illustration :
Jean cède une maison à sa femme, avec obligation de la transmettre à Lucie, sa fille d’un précédent mariage. Les droits de donation dus par Lucie seront calculés comme si elle recevait le bien de son père, et non de sa belle-mère, tout en tenant compte des droits déjà réglés par celle-ci.
