Dans le domaine de la construction, bien que l'assurance responsabilité civile décennale et la garantie dommages ouvrage soient souvent évoquées, l'assurance tous risques chantier (TRC) reste moins connue. Il est pourtant essentiel de comprendre ce contrat, qui, comme son nom l'indique, couvre une large gamme de risques, à l'exception des cas spécifiquement mentionnés.
Que couvre l'assurance tous risques chantier ?
La couverture de l'assurance TRC intéresse non seulement les propriétaires, mais aussi les entreprises de construction, les artisans du BTP, ainsi que les promoteurs immobiliers et maîtres d'ouvrage. Concrètement, elle garantit tous les éléments détaillés dans le contrat. En général, elle inclut :
- Les constructions et matériaux nécessaires, tels que les échafaudages et les outils utilisés.
- Les aspects intellectuels liés au projet, y compris les plans et les études pertinentes.
- Les vols et effractions sur le chantier.
- Les dommages causés par des catastrophes naturelles, incendies ou explosions.
- Les incidents tels que les effondrements ou glissements de terrain.
Par exemple, l'assurance TRC vous couvre en cas de :
- Glissements de terrain causés par une inondation, entraînant l'effondrement de structures.
- Chute d'une grue en raison d'une tempête, nécessitant réparations ou remplacements.
- Incendies sur le chantier, provoqués par négligence.
- Vol ou vandalisme de matériaux stockés sur place.
Cette assurance est en vigueur du début à la fin des travaux et peut être souscrite par le maître d'ouvrage ou par des particuliers construisant leur propre logement.
L'assurance TRC est-elle obligatoire ?
À la différence des assurances décennale et dommages ouvrage, l'assurance tous risques chantier n'est pas légalement obligatoire. Néanmoins, le Code civil, dans son article 1788, stipule que l'entrepreneur est responsable des matériaux et outils sur le chantier. En d'autres termes, sans assurance TRC, la responsabilité financière pour les pertes ou dommages incomberait à l'entrepreneur, ce qui pourrait mettre en péril la viabilité de son entreprise.
Combien coûte une assurance tous risques chantier ?
L'assurance TRC est un produit sur-mesure, son coût variant selon l'ampleur du projet. Par exemple, assurer une maison de 300 000 euros ne revient pas au même prix que d'assurer un immeuble de 3 millions d'euros. Les coûts se basent sur plusieurs critères :
- Le coût total des travaux.
- Le site du chantier.
- La durée de l'assurance.
- Les options de prolongation après livraison.
- Les franchises et plafonds de remboursement.
- La valeur des équipements et des matériaux assurés.
- Les exclusions et options choisies.
- Le choix de l'assureur.
Pour donner une idée générale, le coût varie entre 0,15 et 0,30 % du montant TTC de la construction, soit entre 1 500 et 3 000 euros pour une construction d'un million d'euros. Notez qu'un minimum de prime, souvent fixé à 1 000 euros, peut être demandé par l'assureur.
Avant de signer un contrat d'assurance tous risques chantier, il est crucial de comparer les différentes garanties et options proposées, que vous soyez un professionnel ou un particulier.
